Le foncier-environnement: Fondements juridico-institutionnels pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables au Sahel

Une nouvelle approche reposant sur l'étude juridique et anthropologique des différents systèmes d'exploitation du delta intérieur du Niger (Mali) et de leurs interactions permet de démontrer l'imbrication fondamentale du fonds (défini comme substrat, support des éléments biotiques) et de l'environnement (constitué des ressources renouvelables, en tant qu'enjeu de relations de pouvoirs). Cette démarche interdisciplinaire se fonde sur une approche méthodologique prenant en compte trois échelles d'observation: le terroir villageois, la province et la région.

Constituant le binôme espace-ressource comme unité d'observation et comme concept opératoire à toutes les échelles, cette démarche permet d'explorer la relation homme-milieu en décortiquant l'armature foncière de chacun des systèmes d'exploitation pris isolément et en interaction avec les autres. En parallèle, elle s'efforce d'éclairer le jeu des rapports socio-politiques qui anime la scène sociale et de cerner le contexte socio-juridique qui favorise ce jeu.

Le but visé est de penser les principes d'un droit considérant l'ensemble des interactions qui pèsent sur le jeu des acteurs sociaux et sur la prise de décision et qui intègre la nécessité de la coviabilité à long terme de la diversité biologique et culturelle. Ce droit devrait constituer un levier de changement et permettre de passer de la situation conflictuelle et désorganisée que l'analyse des structures sociales montre, à une situation juridique où la marge de liberté des acteurs sociaux et leurs parts de responsabilité respectives sont clarifiées, en fonction des droits qu'ils ont sur les espaces-ressources et dans lesquels ils doivent, par ailleurs, être sécurisés.

Cette voie anthropo-juridique originale est le fruit d'une construction endogène patrimoniale. Elle propose de se substituer au modèle propriétariste, qui conduit actuellement à des impasses, et de dégager une dynamique juridico-institutionnelle répondant aux aspirations d'une politique de décentralisation.

Le présent ouvrage a été rédigé par un juriste et une anthropologue, Olivier et Catherine Barrière, qui le dédient au professeur Etienne Le Roy de l'Université de Paris 1. Il constitue le condensé d'une précédente étude que les auteurs ont réalisée au Mali, en 1995, à partir d'enquêtes de terrain: Le Foncier-Environnement, pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables au Sahel (3 volumes). Mohamed Ali Mekouar, juriste au Service droit et développement du Bureau juridique de la FAO, a assuré la mise au point finale de l'ouvrage.